Stella Pardo | Site officiel

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PUBLICATION DU SITE

Editeur

Le présent site est édité par la société STELLA PARDO, SA au capital de 45 300 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro 514232370, dont le siège social est situé 2 rue Jean-Baptiste Charcot, 57 950 Montigny-les-Metz . TVA intracommunautaire : FR04.514232370

Contact mail : style@stellapardo.com 

Hébergeur : l’hébergeur du site est la société SQUARESPACE

 

DONNEES PERSONNELLES

 

La société STELLA PARDO s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute sera amené à transmettre à STELLA PARDO pour l’utilisation de certains services est soumise à une déclaration préalable conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Les données à caractère personnel ainsi recueillies sont collectées, traitées, enregistrées et stockées en conformité avec les dispositions légales en vigueur en France.

Les données collectées automatiquement (cookies…) ou non pourront être utilisées à des fins techniques et statistiques, dans le cadre de l’administration du site (fréquence de consultation du site, statistiques, …).

Droit d’accès, de rectification ou de suppression
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’internaute dispose d’un droit d’accès de modification, de suppression des données le concernant en adressant un courrier à :

Société STELLA PARDO
24 rue de l'Arcade
75008 Paris

 

COOKIES

Le présent site peut être amené à utiliser les systèmes de « cookies ».

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DROITS D’AUTEUR/COPYRIGHT

L’ensemble du site et chacun de ses éléments relèvent de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine, logiciels ou bases de données… (sans que cette liste ne soit exhaustive).

A ce titre, tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations visuelles, photographiques, audiovisuelles ou autres.

Seul le droit de consulter le site est conféré aux internautes. La reproduction de tout ou partie du contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.  Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins sont expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels.

De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au site STELLA PARDO par un autre moyen que par l’interface qui est fournie à l’internaute par STELLA PARDO à cet effet.

Tout lien mise en place en direction du site de la société STELLA PARDO doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de la société STELLA PARDO. La société STELLA PARDO décline toute responsabilité concernant le contenu de ces liens.  
De plus, STELLA PARDO ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au site web devront être retirés à première demande de la société STELLA PARDO

 

RESPONSABILITE

La société STELLA PARDO s’efforce d’assurer aux mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

 

LOI APPLICABLE

Les présentes dispositions sont soumises à la loi française.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes nos livraisons et prestations. Toute dérogation à ces conditions devra expressément être confirmée par écrit. Les présentes conditions générales de vente ne s’adressent pas à des consommateurs au sens de l’article préliminaire du code de la consommation.
1. Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La société Stella Pardo s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
2. Commande
Stella Pardo confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
La confirmation par mail fait office de contrat et donc d’engagement des deux parties.
3. Conditions d’expédition
Les frais de transport sont à la charge du client et inclus dans sa facture. Les marchandises voyagent donc aux risques et périls du destinataire même en cas d’envoi franco. Dès que vous recevez un mail confirmant l'envoi de votre colis, le numéro de colis suivi vous sera communiqué. Nous n’acceptons ni les retours ni les échanges.
4. Délais de livraison
Les délais de livraison sont fixés en accord entre le client et nous.  Ces délais sont donnés à titre indicatif et sans engagement.
5. Frais de transport
Les frais de transport sont établis une fois la commande validée par email, ils sont calculés en fonction de la sélection d’article et de leur poids. Ils apparaitront sur la facture d’acompte envoyée au client.  6. Conditions de paiement
Une fois la commande validée par mail, une facture sera émise et envoyée au client, cette facture englobe 30% du paiement, transport inclus. La production sera lancée seulement et seulement si l’acompte de 30% a été reçu. Une facture de solde sera émise pour le règlement des 70% du paiement, cette facture doit être réglée avant livraison. 
Les paiements sont effectués par virement bancaire sur le compte de Stella Pardo pour les clients internationaux. Pour les clients basés en France Métropolitaine nous acceptons aussi les chèques. En cas de difficulté de paiement, nous offrons à nos clients ayant effectué plus de quatre commandes chez Stella Pardo, la possibilité d’établir un plan de financement.
Dans le but de faciliter les opérations comptables réciproques, nous invitons notre clientèle à utiliser le virement bancaire. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le centre de paiement bancaire concerné aura donné son accord. En cas de refus dudit centre, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Stella Pardo se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.
7. L'article ne correspond pas
S’il y a défaut de fabrication ou l’article ne correspond pas à la commande, le client dispose de 5 jours pour le signaler au service commercial par courrier électronique, une liste précise doit être établie avec les références produit (nom, taille, couleur et quantité). En cas de produits non conformes, le retour et l’échange est à définir une fois le signalement effectué, l’échange des marchandises se fait selon disponibilité du stock, dans le cas où les marchandises ne sont pas disponibles en stock, un avoir sera accordé à valoir sur commande de la collection suivante.
8. Pénalités de retard
En cas de règlement postérieur à la date de paiement figurant sur la facture et lorsque cette date est elle-même postérieure au délai prévu à l’article 4 sous “conditions de paiement”, le prix convenu sera majoré, en application de la loi n° 92-1442 du 31 décembre 1992, d’une pénalité égale à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de l’utilisation des conditions générales de vente jour sans nécessité de mise en demeure et sans mettre obstacle à l’exigibilité de la créance.
Tout recouvrement judiciaire exercé par nous contre les acheteurs entraînera à notre profit le versement d’une somme forfaitaire égale à 15% du montant réclamé. Cette clause s’appliquera dans les conditions fixées aux articles 1226 et suivants du Code Civil.
9. Réserve de propriété
Nous conservons la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoire. Le défaut de paiement à l’échéance entrainera des poursuites judiciaires.